Home Le billet de Michèle Les douanes après les vacances…

Les douanes après les vacances…

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Vous devez déclarer tout ce que vous avez acheté ou acquis à l’étranger, que ce soit pour vous ou qu’il s’agisse de cadeaux que vous offrirez à votre retour ou encore les produits achetés dans les boutiques hors taxes au Canada ou à l’étranger. Conservez tous les reçus au cas où on vous les demanderait.

Vous avez droit à certaines exemptions personnelles :

Si vous êtes absent du Canada pendant 24 heures ou plus, vous pouvez rapporter des marchandises d’une valeur globale de 50 $CAN sans payer de droits ni de taxes. Cette franchise ne s’applique pas au tabac ni aux boissons alcooliques.

Si vous êtes absent du Canada pour une période de 48 heures ou plus, vous pouvez rapporter des marchandises d’une valeur globale de 200 $CAN sans payer de droits ni de taxes. Ces marchandises peuvent inclure des boissons alcooliques et des produits du tabac :
Vous pouvez rapporter :

• jusqu’à 1,14 l (38,6 onces) de spiritueux ou 1,5 l (50,7 onces) de vin, ou une caisse de 24 bouteilles ou canettes de bière ou d’ale de 355 ml (12 onces) chacune;

• jusqu’à 200 cigarettes, 50 cigares ou cigarillos, 200 baguettes de tabac et 200 g (0,4 lb) de tabac fabriqué.

Les limites d’âge imposées par les provinces s’appliquent à l’alcool et aux produits du tabac.

Si vous êtes absent du Canada pour une période de sept jours ou plus, vous pouvez rapporter des marchandises d’une valeur globale de 750 $CAN sans payer de droits ni de taxes. Ces marchandises peuvent inclure des produits du tabac et des boissons alcooliques (voir ci-dessus). Pour calculer le nombre de jours pendant lesquels vous étiez absent, ne comptez pas la date de votre départ, mais incluez celle de votre retour.
Nota: Si vous incluez les cigarettes, les baguettes de tabac ou le tabac à cigarette dans votre exemption personnelle, ceux-ci ne feront l’objet que d’une exemption partielle. Vous devrez payer des droits minimaux pour ces produits à moins qu’ils ne portent la marque «CANADA-DUTY PAID – DROIT ACQUITTÉ». Les produits de fabrication canadienne vendus dans les boutiques hors taxes portent cette marque. Vous pouvez accélérer la procédure de dédouanement en préparant vos produits du tabac pour l’inspection lorsque vous arrivez aux douanes.

L’importation de certains produits est interdite au Canada, à moins de détenir un permis, un certificat, une licence ou tout autre document en autorisant l’importation. Et même avec un permis, les biens importés doivent satisfaire à certaines normes de sécurité. Si vous envisagez d’importer de la viande ou des produits laitiers, des plantes ou des produits dérivés d’une plante, du bois de chauffage, des armes à feu, des véhicules, des animaux exotiques ou des produits fabriqués avec leur peau ou leurs plumes, veuillez auparavant consulter l’Agence des services frontaliers du Canada ou le Centre canadien des armes à feu.

Il est interdit de faire entrer au Canada des publications obscènes, de la pornographie juvénile, de la propagande haineuse, des narcotiques, de la fausse monnaie, des armes automatiques, ainsi que tout produit nuisible à l’environnement.

Lorsque vous rentrez au Canada après une absence de plus d’une année, vous pouvez vous prévaloir de dispositions spéciales pour l’importation de vos articles ménagers et de vos effets personnels.

Source : Gouvernement du Canada